Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TABLES DE LA FONTAINE RESTAURANT / SEMINAIRES FONTENILLES
AGAPEI, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3960668
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
LES TABLES DE LA FONTAINE RESTAURANT / SEMINAIRES FONTENILLES de AGAPEI

Présentation de la marque LES TABLES DE LA FONTAINE RESTAURANT / SEMINAIRES FONTENILLES

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la société AGAPEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TABLES DE LA FONTAINE RESTAURANT / SEMINAIRES FONTENILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société AGAPEI domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET, BP 51507 - 31015 - TOULOUSE CEDEX 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 784 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGAPEI, M. LOUIS MARZO domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET, BP 51507 - 31015 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

La marque LES TABLES DE LA FONTAINE RESTAURANT / SEMINAIRES FONTENILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TABLES DE LA FONTAINE RESTAURANT / SEMINAIRES FONTENILLES est expirée depuis le 13 novembre 2022.

AGAPEI a également déposé les autres marques suivantes : Wizz! BLANCHISSERIE


AGAPEI, ASSOCIATION - 24 BOULEVARD RIQUET, BP 51507 - 31015 - TOULOUSE CEDEX 6 - France - SIREN 529784225


AGAPEI, M. LOUIS MARZO - 24 BOULEVARD RIQUET, BP 51507 - 31015 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.